Placarding
Une plaque est-elle requise?

Placards on a truck

Réponses du service d’assistance

La pose de plaques est l’un des éléments les plus complexes des règlements sur les matières dangereuses. Il existe tellement de variables et d’exceptions qu’on peut aisément devenir confus.

Pratiquons-nous avec une question ayant été posée à notre service d’assistance.

Quelles sont les plaques requises pour chaque envoi (49 CFR ou TMD)? Inscrivez votre réponse avant de faire défiler le texte vers le bas pour lire la réponse.

ENVOI 1 :

9 000 LB (4 082 KG) MATIÈRE CORROSIVE UN1719, (TOUT EMBALLAGE NON EN VRAC)

ENVOI 2 :

(TOUT EMBALLAGE NON EN VRAC)
9 000 LB (4 082 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN1719
1 500 LB (680 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN1791
1 500 LB (680 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN3264
1 500 LB (680 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN3265

 ENVOI 3 :

(TOUT EMBALLAGE NON EN VRAC)
200 LB (91 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN1719
200 LB (91 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN1791,
200 LB (91 KG), MATIÈRE CORROSIVE UN3264
200 LB (91 KG), MATIÈRE CORROSIVE, UN3265

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49 CFR

Les exigences relatives à la pose de plaques se trouvent à la partie 172.500 des règlements sur les matières dangereuses. La règle générale est la suivante :

Si les marchandises sont en vrac, vous devez toujours avoir une plaque.

Si les marchandises ne sont pas en vrac, cela dépend si la classe de danger se trouve au tableau 1 ou 2 et de la quantité expédiée.

De plus, dans la plupart des cas, 4 plaques sont requises; une de chaque côté et une à chaque extrémité.

Lors d’un envoi en vrac, la plaque doit comporter un numéro UN. Vous trouverez cette mention dans la partie 172.331 de la section sur les marquages.

(a) Toute personne qui offre une matière dangereuse à un transporteur routier pour le transport dans un emballage en vrac doit fournir au transporteur routier les numéros d’identification requis sur des plaques ou des panneaux en forme de losange, selon les autorisations, ou elle doit apposer des panneaux orange contenant les numéros d’identification requis sur l’emballage avant ou au moment d’offrir la matière pour le transport, à moins que l’emballage ne porte déjà le numéro d’identification comme requis par ce sous-chapitre.

(b) Toute personne qui offre pour le transport un emballage en vrac contenant une matière dangereuse doit apposer sur l’emballage les numéros d’identification requis sur des panneaux orange, des panneaux en forme de losange ou des plaques, selon le cas, avant ou au moment d’offrir la matière pour le transport, à moins que l’emballage ne porte déjà le numéro d’identification comme requis par ce sous-chapitre.

Lors d’un envoi non en vrac, les références suivantes sont également importantes.
La référence pour ce dernier est la section 172.301(a)(1)(3) du 49 CFR :

« (3) Grandes quantités d’une matière dangereuse unique dans des emballages non en vrac. Un véhicule de transport ou un conteneur de transport contenant qu’une seule matière dangereuse dans des emballages non en vrac doit être marqué, de chaque côté et de chaque extrémité, comme indiqué à la section 172.332 ou §172.336, avec le numéro d’identification précisé pour la matière dangereuse dans le tableau de la section 172.101, et assujetti aux dispositions et limites suivantes :

(i) Chaque emballage est marqué avec la même appellation réglementaire et le même numéro d’identification;

(ii) Le poids brut total de la matière dangereuse est de 4 000 kg (8 820 livres) ou plus;

(iii) Toute la matière dangereuse est chargée depuis une seule installation de chargement;

(iv) Le véhicule de transport ou le conteneur de transport ne contient aucune autre matière de nature dangereuse ou autre; et

(v) L’exigence de marquage du numéro d’identification de ce paragraphe (a)(3) ne s’applique pas à la classe 1 ni à la classe 7 ni aux emballages non en vrac pour lesquels des numéros d’identification ne sont pas requis. »

Réponses :

Quelles sont les plaques requises en vertu du 49 CFR?

Envoi 1 : 4 plaques de la classe 8 sont requises avec la mention UN1719.

Pourquoi? La plaque de la classe 8 est requise puisque l’envoi est expédié comme marchandise unique et non en vrac avec un poids supérieur à 8 820 lb (4 000 kg)

Envoi 2 : 4 plaques de la classe 8 sont requises. Le numéro UN n’est pas requis.

Pourquoi? La plaque de la classe 8 est requise. Le numéro UN n’est pas requis puisque plusieurs marchandises dangereuses sont expédiées dans le même envoi.

Envoi 3 : Aucune plaque n’est requise

Pourquoi? Aucune plaque n’est requise puisque les matières de la classe 8 apparaissent dans le tableau 2 et que le poids est inférieur à 454 kg (1 001 lb)

Transports Canada

Les exigences relatives à la pose de plaques se trouvent dans la partie 4 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD).

Vous trouverez, ci-dessous, certaines règles générales relatives à la pose de plaques en vertu du RTMD au Canada.

Dans la majorité des cas, quatre plaques sont requises, sur les deux côtés et les deux extrémités de l’unité de transport.

Une plaque est requise si le produit chimique est présent dans une quantité ou concentration pour laquelle un PIU est exigé.

Une plaque est requise si une quantité de 500 kg ou plus d’une classe de danger est transportée.

L’article 4.15.2 (Numéros UN sur un grand contenant) indique ce qui suit :

Les numéros UN, sauf ceux des marchandises dangereuses comprises dans la classe 1, Explosifs, doivent être affichés sur un grand contenant conformément au paragraphe 4.8(2) si les marchandises dangereuses

(a) sont dans une quantité ou concentration pour laquelle un plan d’intervention d’urgence est requis; ou

(b) sont un liquide ou un gaz en contact direct avec le grand contenant.

L’article 4.16.1 (Exemption relative aux plaques pour les marchandises dangereuses d’une masse brute de 500 kg ou moins) indique ce qui suit :

Le paragraphe (1) procure une exemption relative aux exigences de la pose de plaques si les marchandises dangereuses dans un véhicule routier ou ferroviaire ont une masse brute inférieure ou égale à 500 kg.

Le paragraphe (2) indique quelles sont les marchandises dangereuses ne pouvant être comptabilisées dans le 500 kg et qui sont, par conséquent, assujetties aux exigences de pose de plaques.

  1. À l’exception des marchandises dangereuses indiquées au paragraphe (2), il n’est pas nécessaire d’apposer une plaque sur un véhicule routier ou ferroviaire si les marchandises dangereuses qu’il contient ont une masse brute inférieure ou égale à 500 kg..
  2. L’exemption indiquée au paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses
    • (a) exigeant un plan d’intervention d’urgence;
    • (b) exigeant l’apposition d’une plaque de classe subsidiaire conformément à la section 4.15.1;
    • (c) comprises dans la classe 1, Explosifs, sauf pour les
      • (i) explosifs indiqués au paragraphe 4.17(1), et
      • (ii) explosifs compris dans la classe 1.1, 1.2, 1.3 ou 1.5, si
    • (A) les explosifs ne sont pas assujettis à la disposition particulière 85 ou 86 et ont une quantité nette d’explosifs inférieure ou égale à 10 kg, ou
    • (B) les explosives sont assujettis à la disposition particulière 85 ou 86 et le nombre d’articles explosifs est inférieur ou égal à 1 000;
      • (d) comprises dans la classe 2.1, Gaz inflammables, lorsque le véhicule routier ou ferroviaire doit être transporté à bord d’un navire;
      • (e) comprises dans la classe 2.3, Gaz toxiques;
      • (f) comprises dans la classe 4.3, Matières hydroréactives;
      • (g) comprises dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, Type B, liquides ou solides, et exigeant une température de régulation ou une température critique;
      • (h) comprises dans la classe 6.1, Substances toxiques, et assujetties à la disposition particulière 23; ou
      • (i)comprises dans la classe 7, Matières radioactives, et exigeant une étiquette jaune de catégorie III.

Réponses :

Quelles sont les plaques requises en vertu du RTMD?

Envoi 1 : 4 plaques de la classe 8 sont requises. Le numéro UN n’est pas exigé.

Pourquoi? Des plaques de la classe 8 sont requises parce que le poids de cet envoi est supérieur à 500 kg. Toutefois, le numéro UN n’est pas requis puisqu’il n’y a pas de PIU et qu’il ne s’agit pas d’un grand contenant.

Envoi 2 : 4 plaques de la classe 8 sont requises. Le numéro UN n’est pas exigé.

Pourquoi? Des plaques sont requises puisque le poids de l’envoi est supérieur à 500 kg. Toutefois, les numéros UN ne sont pas requis sur les plaques puisque le PIU est inexistant ou non satisfait.

Envoi 3 : Aucune plaque n’est requise

Pourquoi? Parce que le PIU n’est pas satisfait et que la quantité est inférieure à 500 kg.

Aucune plaque n’est requise pour des marchandises dangereuses de la classe 8 lorsque les envois ont un poids inférieur à 500 kg et qu’aucun PIU n’est satisfait.


Le Centre de Conformité ICC possède une panoplie d’outils et « d’aide-mémoire » pour vous aider à comprendre les exigences en matière de pose de plaques. Visitez notre site Web pour obtenir plus de détails.

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