Nouvelle ébauche : Norme de l’ONGC 43.145

Man preparing shipment

TMD – Grands emballages

Il est encore temps de réviser l’ébauche «Conception, fabrication et utilisation de grands emballages pour le transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9».

Transports Canada a émis un avis le mois dernier concernant la disponibilité de l’ébauche d’une norme de l’Office des normes générales du Canada pour les grands emballages de classes précises de marchandises dangereuses (MD). Le contenu de l’ébauche repose principalement sur la 20e édition du Règlement type des « Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses » de l’ONU (Règlement type de l’ONU sur le TMD).

Les tiers concernés peuvent émettre des commentaires sur l’ébauche jusqu’au 8 juin 2018.

Similaire, mais pas identique

Même si l’ébauche actuelle repose sur la 20e édition du règlement type de l’ONU, il existe certaines différences. Par exemple : le Règlement sur le TMD canadien (RTMD) n’a pas encore mis à jour l’annexe 1 en fonction des numéros UN actuels supérieurs à UN3534; le RTMD mentionne des normes propres aux classes pour certaines MD (classes 1, 2 et 6); et les emballages de piles au lithium n’ont pas tous été incorporés.

La norme ONGC 43.145 proposée contient toutefois des instructions supplémentaires pour les éléments UN2794 et UN2795. Elle permet que ces accumulateurs soient expédiés non emballées sur des supports fixés de manière permanente dans un véhicule. Cette norme LP801 remplace vraisemblablement les certificats d’équivalence, procurant une option aux distributeurs d’accumulateurs et aux membres des associations de l’industrie automobile.

Le règlement type de l’ONU et l’ONGC 43.145 sont similaires pour restreindre l’utilisation de grands emballages pour les classes/divisions de danger moindre, généralement au niveau de danger du groupe d’emballage III.

L’ébauche de la norme de l’ONGC limite principalement les instructions d’emballage pour grands emballages 1 [LP1] (liquides) et les instructions d’emballage pour grands emballages 2 [LP2] (solides) aux substances du GE III sans classe subsidiaire. La norme LP2 autorise uniquement les classes 4.1, 4.2, 5.1, 6.1, 8 et 9.

Puisque l’annexe I du RTMD ne possède pas une colonne intitulée Emballage (contrairement au modèle de l’ONU), certains groupes et numéros UN précis des listes d’exception de l’ébauche de l’annexe B de l’ONGC servant à choisir l’instruction d’emballage (IE) approprié pour les grands emballages comprennent une IE pour la norme sur les grands emballages 11 [LP11].
La norme sur les grands emballages 11 [LP11] indique que les grands emballages sont interdits pour ces articles.

Vous trouverez l’avis de Transports Canada, avec les détails pour obtenir une copie de l’ébauche et les dispositions pour commenter, sur :
http://www.tc.gc.ca/fra/tmd/clair-modifications-menu-261.htm

Tableau de comparaison – Normes sur les grands emballages

MODÈLE DE L’ONU ÉBAUCHE DE LA NORME 43.145 DE L’ONGC COUVRE
LP01 LP1 Les liquides, la plupart du GEIII sans classe subsidiaire.
LP02 LP2 Les solides, la plupart du GEIII sans classe subsidiaire (non 4.3, 5.2).
LP03 Non inclus à ce jour. UN 3537 et al “Articles” containing DG.
Non utilisé – la liste des MD indique l’absence de dispositions pour les grands emballages LP11 Les grands emballages ne sont pas autorisés pour ces articles.
LP99 Non utilisé – couvert par l’ONGC « Variations de conception acceptables », les certificats d’équivalence, de la partie 14 du RTMD,  les cas particuliers ou les dispositions particulières Exige l’autorisation des services compétents pour les déviations.
LP101, LP102 Non inclus, dispositions dans la classe 1 de la norme de l’ONGC Explosifs
LP200 Non inclus, dispositions dans la section aérosols de la norme de l’ONGC. Aérosols
LP621 Non inclus, dispositions dans la norme de l’ONGC pour la classe 6.2 Déchets biomédicaux
Non inclus LP801 Accumulateurs au plomb ou alcalines non emballées fixées sur des supports de véhicules
LP902 LP902 UN3268, dispositifs de sécurité (dispositifs de gonflage des sacs gonflables, etc.)
LP903 LP903 Pile au lithium, certifié UN 38.3, IE
LP904 La DP137 du RTMD renvoie au modèle de l’ONU LP904. Modèle de l’ONU propre aux piles au lithium défectueuses/endommagées seules – aucun carton dur
LP905 Non inclus – DP123 du RTMD et disposition pour CE de la partie 14 du RTMD. Prototypes pour mises à l’essai par rapport à UN 38.3
LP906 Non inclus. Modèle de l’ONU propre aux piles au lithium défectueuses/endommagées, carton dur compris mais la résistance à la température de l’emballage final doit être validée.  

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