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Une mise à jour de l’IATA concernant les piles au lithium entrera en vigueur le 1er janvier 2019
AA sized lithium battery cells

Bienvenue dans l’univers en perpétuel changement du transport de piles au lithium. Il semble que nous discutions, encore hier, de l’introduction de la nouvelle étiquette de danger de la classe 9 dédiée uniquement aux piles et de la nouvelle « marque » relative à la manutention. Saviez-vous que tout cela a commencé à la fin de 2016? Pour vous aider à y voir plus clair, voici le premier de plusieurs blogues dédiés à l’une des nouvelles versions des règlements régissant le transport. L’accent sera mis sur les éléments qui ont été modifiés et qui concernent les piles au lithium pour ce mode de transport. Puisqu’il s’agit de mon règlement favori, mon premier choix s’est arrêté sur la 60eédition de l’Association du transport aérien international, ou de l’IATA comme nous l’appelons tous. D’ailleurs, sachez que ICC prodiguera une formation sur les piles au lithium les 24 et 25 janvier 2019. Communiquez avec nous dès aujourd’hui pour vous y inscrire.

Vous trouverez, ci-dessous, les articles, les paragraphes, les instructions d’emballages et les autres éléments connexes qui ont subi des modifications en ce qui a trait aux piles et batteries au lithium. Si vous n’êtes pas très familier avec l’expédition de piles au lithium, les éléments qui suivent pourraient vous sembler complexes. Vous pouvez consulter notre « aide-mémoire » pour découvrir les étiquettes requises pour le transport terrestre, maritime et aérien.

Modifications relatives aux piles dans la Continue Reading…

WHMIS 2015
Compte à rebours final pour les employeurs – Conformité au SIMDUT 2015

LE TEMPS EST VENU D’UTILISER OU D’APPOSER UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE SUR LES STOCKS DE PRODUITS CONTRÔLÉS EXISTANTS QUI SATISFONT AUX EXIGENCES DU SIMDUT 1988

Le dernier stade de la transition du SIMDUT 1988 vers le SIMDUT 2015 tire à sa fin. Par conséquent, les employeurs du Canada ont l’obligation de veiller à ce que tous les stocks « restants » sur le lieu de travail soient identifiés en vertu de la classification du SIMDUT 2015 et des protocoles de communication des dangers conformes au SGH. 

Sachez, même si la majorité des administrations canadiennes exigent que toutes les dispositions du SIMDUT 2015 soient implantées à compter du 1er décembre 2018, qu’il existe tout de même deux exceptions.

Les employeurs relevant des compétences fédérales ont la possibilité, en vertu du Code canadien du travail, de continuer d’utiliser les stocks du lieu de travail munis des étiquettes et accompagnés des FS du SIMDUT 1988 jusqu’au 31 mai 2019 (Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail – DORS/2016-141, s. 77(b)).

En outre, en date du 9 novembre 2018, la Nouvelle-Écosse n’avait toujours pas fait publier de mise à jour du règlement sur le SIMDUT 1988. 

L’ONTARIO CLARIFIE SON RÈGLEMENT 860 RELATIVEMENT AUX EXIGENCES DU SIMDUT 2015 EN CE QUI A TRAIT AUX STOCKS EXISTANTS QUI SATISFONT AUX EXIGENCES DU SIMDUT 1988

Dans une modification publiée sur le site Web Lois-en-ligne le 2 novembre dernier (devant paraître dans l’édition du 17 novembre 2018 de la Gazette de l’Ontario), on stipule que les Continue Reading…

Transports Canada va de l’avant avec la mise à jour des exigences relatives aux PIU

Mise à jour du TMD relative aux plans d’intervention d’urgence (PIU)

Transports Canada a publié, le 30 juin 2018, une modification proposée à la partie 7 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD). Cette partie couvre les exigences relatives aux plans d’intervention d’urgence, ou PIU. Vous trouverez les détails sur le site Web du gouvernement du Canada.

Les exigences du Canada en matière de PIU sont uniques; elles ne sont pas adoptées par les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses. En résumé, elles exigent que l’expéditeur de quantités importantes de marchandises dangereuses à haut risque établisse un protocole précis, impliquant souvent une équipe d’intervention de garde, qui peut aider les intervenants locaux en présence d’un déversement. Transports Canada doit consulter et approuver le plan avant que l’expéditeur ne puisse offrir ou importer les envois concernés (malgré que l’approbation ne doive être émise qu’une seule fois). Depuis la tragédie du Lac-Mégantics urvenue en 2013, l’amélioration des exigences relatives aux PIU a fait l’objet d’une préoccupation importante de la part de Transports Canada.

La modification de juin vise quatre objectifs primaires :

  1. Clarifier le processus de mise en œuvre des PIU;
  2. Améliorer la préparation et l’intervention d’urgence;
  3. Alléger le fardeau réglementaire pour ceux concernés par cette exigence; et
  4. Apporter certains changements généraux d’ordre administratif pour maintenir l’harmonisation de toutes les parties du Règlement.

Clarification de la mise en œuvre Continue Reading…

bathroom scale
Nos boîtes ne cessent de s’améliorer

ICC a pris du poids mais c’est positif!

Dans une société où souvent le moins vaut le plus, les tendances diététiques se présentent sous plusieurs formes. Que ce soit par l’entremise du régime cétogène, South Beach ou Atkins, plusieurs d’entre nous souhaitons perdre quelques livres et afficher un poids moindre. Toutefois, dans le monde des emballages de marchandises dangereuses, plus le poids autorisé est élevé plus nous sommes heureux. Une autorisation de poids plus élevé sur le marquage de normalisation UN signifie que vous pouvez expédier davantage de marchandises dangereuses dans l’emballage extérieur.

Voyez un exemple de ce marquage UN sur notre boîte à variation BX-8SP. Comme vous pouvez le constater, elle présente un indice de poids de 5,4 kg, ce qui correspond à la limite de poids brut maximale qui est autorisée lors de l’envoi de marchandises dangereuses dans cette boîte.

BX-8SP UN Number

Nouveaux poids bruts pour les emballages de ICC

Le Centre de Conformité ICC travaille actuellement à augmenter les limites de poids sur ses boîtes. Comme vous pouvez le constater dans le tableau ci-dessous, nous sommes déjà sur la bonne voie.

CODE DE LA PIÈCE ANCIEN POIDS NOUVEAU POIDS
BX-8SP 4,2 KG 5,4 KG
BX-10SP 16 KG 18,5 KG
BX-11SP 2,8 KG 3,5 KG
BX-19SP 10,1 KG 15 KG
BX-21SP 12,8 KG 16 KG
BX-79 7,7 KG 8,6 KG
BX-12QT20PT 22 KG 23,7 KG
Ces poids sont exacts en date de leur parution et peuvent être modifiés en tout temps

Restez à l’écoute … d’autres modifications seront apportées en cours d’année!

WHMIS Logo
Contre à rebours vers la date butoir pour le SIMDUT 2015

Les dates butoirs pour se conformer au SIMDUT 2015 arrivent à grands pas

Êtes-vous réellement prêt? Il ne reste qu’un mois avant la date butoir du SIMDUT 2015 exigeant que les fabricants et importateurs satisfassent aux nouvelles exigences. Les distributeurs ont, pour leur part, un tout petit sursis avec la date butoir du 31 août 2018.

Phase Période de transition Fournisseurs Employuer*
Fabricants et importeurs Distributeurs
Phase 1 Du 11 février 2015 au 31 mai 2018 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Consultez l’organisme de réglementation fédéral, provincial ou territorial
Phase 2 Du 1er juin 2018 au 31 août 2018 SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Phase 3 Du 1er septembre 2018 au 30 novembre 2018 SIMDUT 2015 SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Achèvement 1er décembre 2018 SIMDUT 2015 SIMDUT 2015 SIMDUT 2015

Le Règlement sur les produits dangereux (RPD) a été publié dans la Gazette du Canada le 11 février 2015. Cette modification aligne le RPD sur le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Le SGH, qui est mis en œuvre à l’échelle mondiale, a des répercussions sur la classification, l’étiquetage, les fiches de données de sécurité ainsi que sur l’éducation et la formation des travailleurs.

Le RPD détermine des critères de classification précis. Si un produit correspond à la définition d’un produit dangereux, le lieu de travail est alors soumis aux règlements du SIMDUT et un programme SIMDUT doit être mis en place.
Espérons que vous êtes Continue Reading…

Nouvelle ébauche : Norme de l’ONGC 43.145

Man preparing shipment

TMD – Grands emballages

Il est encore temps de réviser l’ébauche «Conception, fabrication et utilisation de grands emballages pour le transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9».

Transports Canada a émis un avis le mois dernier concernant la disponibilité de l’ébauche d’une norme de l’Office des normes générales du Canada pour les grands emballages de classes précises de marchandises dangereuses (MD). Le contenu de l’ébauche repose principalement sur la 20e édition du Règlement type des « Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses » de l’ONU (Règlement type de l’ONU sur le TMD).

Les tiers concernés peuvent émettre des commentaires sur l’ébauche jusqu’au 8 juin 2018.

Similaire, mais pas identique

Même si l’ébauche actuelle repose sur la 20e édition du règlement type de l’ONU, il existe certaines différences. Par exemple : le Règlement sur le TMD canadien (RTMD) n’a pas encore mis à jour l’annexe 1 en fonction des numéros UN actuels supérieurs à UN3534; le RTMD mentionne des normes propres aux classes pour certaines MD (classes 1, 2 et 6); et les emballages de piles au lithium n’ont pas tous été incorporés.

La norme ONGC 43.145 proposée contient toutefois des instructions supplémentaires pour les éléments UN2794 et UN2795. Elle permet que ces accumulateurs soient expédiés non emballées sur des supports fixés de manière permanente dans un véhicule. Cette norme LP801 remplace vraisemblablement les certificats d’équivalence, Continue Reading…

Contre à rebours vers la date butoir pour le SIMDUT 2015 : Exigences en matière de formation

Exigences en matière de formation pour le SIMDUT 2015

Afin de poursuivre notre série sur le compte à rebours vers le SIMDUT 2015, nous discuterons des exigences en matière de formation en vertu du nouveau règlement.

Avec la date butoir du SIMDUT qui arrive à grand pas, et les lieux de travail qui mettent leurs étiquettes et fiches de données de sécurité à jour, personne ne doit oublier que les employés devront comprendre la signification de tous ces changements.

Au Canada, si un lieu de travail utilise des produits dangereux, le travailleur doit connaître et avoir été formé sur les dangers associés à ces produits. Cela concerne les travailleurs qui sont exposés aux produits pendant leurs tâches quotidiennes, ceux qui entreposent, manutentionnent ou éliminent des produits dangereux ainsi que les superviseurs ou gestionnaires qui satisfont à ces critères, sans oublier toutes les personnes associées aux interventions d’urgence.

Éducation et formation

Quelles sont les différences entre l’éducation et la formation? Voyons les définitions fournies gracieusement par le CCHST :

Éducation
L’éducation désigne habituellement les renseignements généraux ou accessibles au moyen de dispositifs mobiles, tels que le mode de fonctionnement du SIMDUT et les dangers associés aux produits. Vous vous familiariserez, par exemple, avec les classes de danger (pourquoi un produit sera désigné corrosif et quels renseignements pourront être trouvés sur les étiquettes et les fiches de données de sécurité ou FDS).
Formation

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Repacking Dangerous Goods
Lorsque l’emballage final ressemble à un sapin de Noël

Voici à quoi ressemblait le colis à son arrivée :

A lot of labels 2

J’ai analysé la déclaration de l’expéditeur que l’expéditeur avait rempli ainsi que les marques et étiquettes sur la boîte. J’ai constaté des anomalies, et ce, pour plusieurs raisons. J’ai également mentionné au transitaire que la personne ayant préparé cet envoi n’était pas certifiée pour les expéditions par voie aérienne. Une personne certifiée pour les expéditions par voie aérienne peut faire une erreur ou deux, mais sûrement pas 10. Il était évident que la personne ne savait absolument pas ce qu’elle faisait. J’ai demandé la FS/FDS des produits car, même si l’extincteur était évident, il y avait aussi 4 petits contenants arborant des renseignements du SIMDUT. Le transitaire a donc demandé à l’expéditeur de m’envoyer par courriel la FS/FDS de chaque produit et il l’a fait. Après la lecture de ces FS/FDS, ces prétendus « contenants de colle » se sont avérés correspondre à 3 classes de danger différentes. Il y avait 2 contenants de colle (adhésif), 1 contenant avec une matière corrosive et 1 contenant avec une matière diverse. Voici un bon exemple de la raison pour laquelle je demande toujours la FS/FDS, soit pour vérifier la matière que j’emballe.

J’ai appelé l’expéditeur pour lui demander s’il préférait avoir tous les produits dans une même boîte, puisque ces derniers m’étaient parvenus dans une seule boîte. Il m’a Continue Reading…

Repacking Dangerous Goods
Expédition d’extincteurs à l’apparence particulière

Shipping aircraft fire extinguishers

Extincteurs pour aéronef

Avez-vous déjà vu des extincteurs pour aéronef? Si non, je peux vous dire qu’ils ne ressemblent nullement à des extincteurs réguliers. Pour la plupart d’entre nous, lorsqu’une personne dit « extincteur », nous imaginons automatiquement un genre de bouteille rouge dotée d’une goupille, d’une buse et d’un levier. En réalité, les extincteurs pour aéronef ressemblent à des obus avec antennes. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle je les appelle les extincteurs à l’apparence particulière.

Un client m’a demandé si je pouvais l’aider à expédier un extincteur pour aéronef par voie aérienne. Évidemment que je le peux, lui ai-je répondu. Le client m’a donc apporté l’extincteur emballé dans un papier-bulles. Il était classé sous UN1956 selon la FDS, mais pour ceux qui possèdent des certificats d’équivalence/permis particuliers, l’extincteur peut être classé sous UN1044. Puisque ces extincteurs à l’apparence particulière n’ont pas exactement la superficie requise pour apposer les marques et les étiquettes, j’ai utilisé une étiquette volante robuste pour fixer les étiquettes et les marques conformément à la section 7.2.6.1 (d) des règlements de l’IATA. J’ai ajouté du papier-bulles autour de l’extincteur, de manière à prévenir toute activation accidentelle pendant le transport. J’ai utilisé un emballage extérieur solide et rempli les vides avec des billes de calage. J’ai également apposé toutes les étiquettes et marques sur l’extérieur de l’emballage et expédié le tout le jour même Continue Reading…

Repacking Dangerous Goods
Expédition de petites quantités de marchandises dangereuses par voie aérienne

Shipping Sodium Hydroxide by air

Expédition d’hydroxyde de sodium

Un gentil monsieur m’a appelé pour me demander si nous pouvions l’aider à expédier un petit échantillon (125 ml) d’hydroxyde de sodium par voie aérienne. Je lui ai bien évidemment répondu : « absolument! ». Il m’a par la suite demandé ceci : « peut-être pourriez-vous l’envoyer comme quantité limitée? ». Il était formé pour expédier des marchandises dangereuses par voie terrestre mais non par voie aérienne. Les personnes ayant reçu une formation pour les deux modes de transport seront d’accord avec moi que l’expédition par voie terrestre d’un produit en utilisant l’exemption relative aux quantités limitées diffère énormément de l’expédition du même produit par voie aérienne en utilisant la même exemption.

Expédition de quantités limitées par voie terrestre comparativement à l’expédition par voie aérienne

Pour le transport terrestre, disons simplement ceci : tout va bien lorsque vous pouvez appliquer l’exemption relative aux quantités limitées à l’envoi. C’est plus simple et plus économique. Oui, c’est vrai que c’est long pour arriver à destination, mais c’est économique. L’expédition du même produit dans une quantité correspondant à l’exemption relative aux quantités limitées pour le transport aérien pourrait vous faire économiser quelques sous, mais c’est tout. L’emballage est le seul endroit où vous pouvez réellement faire des économies. L’envoi d’un produit avec l’exemption relative aux quantités limitées pour le transport aérien vous évite de devoir utiliser un emballage Continue Reading…